Ce lundi 18 mai, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire auditionnaient conjointement les ministres Jacqueline GOURAULT et Sébastien...
Lire la suiteDCTD : réunion sur la reprise de l’activité dans les collectivités territoriales
Ce jeudi 7 mai, les députés membres de la Délégation aux Collectivités Territoriales et à la Décentralisation ont examiné la communication du groupe de travail sur le déconfinement et la reprise de l’activité dont Mme Patricia Lemoine et M. Éric...
Lire la suiteDélégation aux collectivités : réunion sur les impacts de la crise liée au COVID19
Ce jeudi 30 avril, les députés membres de la délégation aux collectivités territoriales se réunissaient une nouvelle fois pour travailler sur la question des impacts de la crise liée au COVID19 sur les collectivités locales. Une réunion à...
Lire la suiteAudition des ministres G. Darmanin et Olivier Dussopt sur la fiscalité et la comptabilité locale
A l’heure de la crise sanitaire, les collectivités locales se mobilisent face à virus et déploient des moyens. Le confinement aura un impact financier sur leur budget. La commission des finances et la délégation aux collectivités...
Lire la suiteDCTD : échanges autour des impacts de l’état d’urgence sanitaire sur les collectivités
Ce jeudi 23 avril 2020, la Délégation aux Collectivités Territoriales et à la Décentralisation de l’Assemblée nationale se réunissait pour la première fois depuis le début du confinement. Les députés ont pu échanger et partager leurs...
Lire la suiteLe projet de loi engagement et proximité : c’est voté !
Le Parlement a très largement adopté, par un ultime vote de l’Assemblée nationale avant les vacances de noël, le projet de loi destiné à faciliter la vie des maires, surtout en zone rurale, à trois mois des élections municipales. Le texte a...
Lire la suiteSébastien Lecornu à la rencontre des élus du département des Yvelines pour évoquer sa loi à venir
Le 1er juillet 2019, à l’invitation des parlementaires yvelinois de la majorité, Sébatien LECORNU, ministre chargé des relations avec les collectivités territoriales était à Elancourt dans les Yvelines pour échanger avec de nombreux élus...
Lire la suiteProjet de loi engagement et proximité : Bruno Millienne main dans la main avec les élus du territoire
Le 1er juillet 2019, Bruno Millienne recevait à l’ Assemblée nationale une délégation de maires et d’élus locaux conseillers communautaires du groupe Indépendants Seine et Oise de la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise présidé par...
Lire la suiteQAG : « Qui peut croire que la France seule pourrait soutenir les outremers durablement et au même niveau de ce que fait l’Union européenne ? »
Séance de questions au Gouvernement du 22 mai 2019 : Retrouvez en vidéo la Question au Gouvernement de Bruno Millienne, député des Yvelines, relative à l’importance de l’Union européenne pour les territoires ultramarins : Seul...
Lire la suiteAudition de Didier Guillaume, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation
La Commission du développement durable auditionnait, ce mardi 19 mars, Didier GUILLAUME, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation. L’intervention et les questions de Bruno MILLIENNE sont à retrouver ci-dessous. Pour retrouver...
Lire la suiteCréation d’une Agence nationale de la cohésion des Territoires : intervention de Bruno Millienne
Après son passage au Sénat et en commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire, la proposition de loi portant création d’une nouvelle Agence de la Cohésion des Territoires est, depuis lundi 11 mars, en...
Lire la suiteAuditions diverses ( FNCOFOR et ANETT) par la délégation aux collectivités territoriales
La délégation aux collectivités territoriales recevait ce jeudi 19 juillet en audition commune : La Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) : Dominique JARLIER, maire de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme), président ; Jean-Pierre...
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