La délégation aux Collectivités territoriales

Audition des ministres Jacqueline Gourault et Sébastien Lecnornu

Posted 19/05/2020 by 21390 | 0 |1

Ce lundi 18 mai, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire auditionnaient conjointement les ministres Jacqueline GOURAULT et Sébastien...

DCTD : réunion sur la reprise de l’activité dans les collectivités territoriales

Posted 07/05/2020 by 14598 | 0 |1

Ce jeudi 7 mai, les députés membres de la Délégation aux Collectivités Territoriales et à la Décentralisation ont examiné la communication du groupe de travail sur le déconfinement et la reprise de l’activité dont Mme Patricia Lemoine et M. Éric...

Délégation aux collectivités : réunion sur les impacts de la crise liée au COVID19

Posted 30/04/2020 by 10564 | 0 |1

Ce jeudi 30 avril, les députés membres de la délégation aux collectivités territoriales se réunissaient une nouvelle fois pour travailler sur la question des impacts de la crise liée au COVID19 sur les collectivités locales. Une réunion à...

Audition des ministres G. Darmanin et Olivier Dussopt sur la fiscalité et la comptabilité locale

Posted 30/04/2020 by 10901 | 0 |1

A l’heure de la crise sanitaire, les collectivités locales se mobilisent face à virus et déploient des moyens. Le confinement aura un impact financier sur leur budget. La commission des finances et la délégation aux collectivités...

DCTD : échanges autour des impacts de l’état d’urgence sanitaire sur les collectivités

Posted 23/04/2020 by 7717 | 0 |1

Ce jeudi 23 avril 2020, la Délégation aux Collectivités Territoriales et à la Décentralisation de l’Assemblée nationale se réunissait pour la première fois depuis le début du confinement. Les députés ont pu échanger et partager leurs...

Le projet de loi engagement et proximité : c’est voté !

Posted 02/01/2020 by 8393 | 0 |1

Le Parlement a très largement adopté, par un ultime vote de l’Assemblée nationale avant les vacances de noël, le projet de loi destiné à faciliter la vie des maires, surtout en zone rurale, à trois mois des élections municipales. Le texte a...

Sébastien Lecornu à la rencontre des élus du département des Yvelines pour évoquer sa loi à venir

Posted 08/07/2019 by 7604 | 0 |1

Le 1er juillet 2019, à l’invitation des parlementaires yvelinois de la majorité, Sébatien LECORNU, ministre chargé des relations avec les collectivités territoriales était à Elancourt dans les Yvelines pour échanger avec de nombreux élus...

Projet de loi engagement et proximité : Bruno Millienne main dans la main avec les élus du territoire

Posted 08/07/2019 by 5587 | 0 |1

Le 1er juillet 2019, Bruno Millienne recevait à l’ Assemblée nationale une délégation de maires et d’élus locaux conseillers communautaires du groupe Indépendants Seine et Oise de la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise présidé par...

QAG : « Qui peut croire que la France seule pourrait soutenir les outremers durablement et au même niveau de ce que fait l’Union européenne ? »

Posted 24/05/2019 by 3357 | 0 |1

Séance de questions au Gouvernement du 22 mai 2019 : Retrouvez en vidéo la Question au Gouvernement de Bruno Millienne, député des Yvelines, relative à l’importance de l’Union européenne pour les territoires ultramarins : Seul...

Audition de Didier Guillaume, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation

Posted 20/03/2019 by 3219 | 0 |0

La Commission du développement durable auditionnait, ce mardi 19 mars, Didier GUILLAUME, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation. L’intervention et les questions de Bruno MILLIENNE sont à retrouver ci-dessous. Pour retrouver...

Création d’une Agence nationale de la cohésion des Territoires : intervention de Bruno Millienne

Posted 12/03/2019 by 1483 | 0 |1

Après son passage au Sénat et en commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire, la proposition de loi portant création d’une nouvelle Agence de la Cohésion des Territoires est, depuis lundi 11 mars, en...

Auditions diverses ( FNCOFOR et ANETT) par la délégation aux collectivités territoriales

Posted 20/07/2018 by 1012 | 0 |0

La délégation aux collectivités territoriales recevait ce jeudi 19 juillet en audition commune : La Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) : Dominique JARLIER, maire de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme), président ; Jean-Pierre...